Marque expirée - Marque en non vigueur

MUCIBACTER
McNeil Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1329702
Date de dépôt :
05/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/2015

Présentation de la marque MUCIBACTER

Déposée le 5 novembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) McNeil à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUCIBACTER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) McNeil à associé unique domicilié(e) 1 Rue Camille Desmoulins,92787 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2309493) - 92787 - France et immatriculée sous le numéro RCS 937 350 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE Bérengère EGASSE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2309493) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MUCIBACTER est expirée depuis le 5 novembre 2015.

McNeil à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : MANICOL , RHINOGRIP , (Marque figurative) , MOTILEX , RHINOFEBRALDUO , PEVADERM , SANTE CONSEIL


McNeil Société par actions simplifiée à associé unique - 1 Rue Camille Desmoulins,92787 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2309493) - 92787 - France - SIREN 937350049


NOVAGRAAF FRANCE Bérengère EGASSE - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2309493) - 92593 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16

Renouvellement sans limitation n°2055245 - Publication au BOPI 1995-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Inscription le 10 décembre 1991 - Transmission de propriété n°59885 - Publication au BOPI 1991-12-10

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2006 n°2309493 - Publication au BOPI 2006-03-06

Inscription le 4 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°419313 - Publication au BOPI 2005-10-04

Inscription le 4 octobre 2005 - Changement de dénomination n°419314 - Publication au BOPI 2005-10-04

Inscription le 13 octobre 2005 - Changement d'adresse n°420381 - Publication au BOPI 2005-10-13

Inscription le 14 novembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°422175 - Publication au BOPI 2005-11-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50

Inscription le 18 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560257 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-18

Inscription le 18 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560255 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-18

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants.